Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart House
M. MINH-TRI TRUONG

Numéro de dépôt :
4272031
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
Smart House de MINH-TRI TRUONG

Présentation de la marque Smart House

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur MINH-TRI TRUONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart House » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur MINH-TRI TRUONG domicilié(e) 6 RUE de SOTTEVILLE - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MINH-TRI TRUONG domicilié(e) 6 RUE de SOTTEVILLE - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France.

La marque Smart House a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart House arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

MINH-TRI TRUONG a également déposé les autres marques suivantes : GEEK PREMIUM , VAPS PREMIUM , Hot Stuff For Dogs , Peaceful Night , Quiet Night


M. MINH-TRI TRUONG - 6 RUE de SOTTEVILLE - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France


M. MINH-TRI TRUONG - 6 RUE de SOTTEVILLE - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; outils à main actionnés manuellement ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tapis ; paillassons ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique .